Aerolab se satisfait de la décision de la Haute Cour de Londres

Le 21 mars 2012, la Haute Cour de Justice de Londres a rendu son jugement concernant Aerolab/FondTech, 1Malaysia Racing Team (Lotus Racing à l’époque des faits et Caterham F1 Team aujourd’hui) et Mike Gascoyne

Le 21 mars 2012, la Haute Cour de Justice de Londres a rendu son jugement concernant Aerolab/FondTech, 1Malaysia Racing Team (Lotus Racing à l’époque des faits et Caterham F1 Team aujourd’hui) et Mike Gascoyne. Il met fin au procès intenté par Force India Formula 1 Limited, les ayant accusés d’avoir utilisé improprement des informations confidentielles lui appartenant.
L’accusation de Force India contre Aerolab/FondTech pour avoir systématiquement copié leurs dessins et utilisé improprement des informations confidentielles pour produire la première maquette de soufflerie de la Lotus T127 en août et septembre 2009 et l’accusation de conspiration entre le Directeur Général d’Aerolab/FondTech, Jean-Claude Migeot, et le Directeur Technique du Groupe Caterham, Mike Gascoyne, pour avoir orchestré ce copiage, ont été entièrement rejetées par la Cour sur la base des preuves présentées lors du procès.

Le juge Arnold a déclaré dans le paragraphe 339 de son jugement : "Je considère que Force India n’a absolument pas réussi à démontrer que (la copie systématique des pièces aérodynamiques clés de la voiture Force India) était réelle. Bien au contraire, un tel abus, comme j’ai pu le constater, a principalement consisté en la copie opportuniste de fichiers de CAO par des dessinateurs CAO, dans le but de gagner du temps."

Aerolab/FondTech pensent qu’il était important pour le verdict global que le juge Arnold comprenne parfaitement le détail des preuves contenues dans les fichiers CAO et la multitude d’informations techniques additionnelles qui se sont avérées vitales pour sa décision.

En conséquence, ce jugement en faveur d’Aerolab permet également de régler le premier conflit entre Aerolab et Force India pour le non-paiement de factures d’un montant de 850 000 Euros pour le travail effectué par Aerolab pour le compte de Force India jusqu’à juillet 2009.

Aerolab/FondTech acceptent que le faible montant (25 000 Euros) de la compensation octroyée à Force India par la Cour de Justice est raisonnable et couvre exactement les économies en temps et tracas qui ont permis un « raccourci » dans la production de la première maquette de soufflerie Lotus. C’est également considérablement moins que les 15 millions d’Euros, montant très important réclamé par Force India avant le début du procès.

Jean-Claude Migeot, Directeur Général Aerolab/FondTech : "Ce procès a pris beaucoup de temps mais je suis enchanté et soulagé de voir 1Malaysia Racing Team et Mike Gascoyne innocentés de toute mauvaise action (excepté pour une violation technique de droits d’auteur retenue contre 1MRT (UK) Limited et pour laquelle aucun dommage n’a été demandé ni accordé). J’ai toujours considéré que l’action en justice de Force India était simplement un montage destiné à retarder le paiement de nos prestations. Après l’examen par la justice des preuves souvent très techniques et le verdict, mon point de vue n’a pas changé."

"Nous avons toujours été totalement transparents avec les faits. Je suis enchanté que le juge Arnold ait été capable de parfaitement comprendre les détails techniques souvent subtils du dossier et je suis extrêmement reconnaissant envers nos équipes d’avocats et de conseillers, Iain Purvis / Tom Alkin de 11 South Square et Tim Bamford / Leslie Timms de Withers LLP, sans qui ce résultat n’aurait peut-être pas pu être obtenu."

[Communiqué d'Aeorlab]

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