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Sponsor titre de Haas, Rich Energy doit abandonner son logo
Rich Energy ne pourra pas utiliser son logo au Royaume-Uni après le 18 juillet, a confirmé la justice, et son dirigeant William Storey doit dévoiler tous les détails du contrat de sponsoring de l'entreprise avec Haas F1 Team.
Adam Cooper
Mis à jour: 21 juil. 2022, 07:18
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Cette décision de justice fait suite au récent jugement en faveur d'ATB Sales Limited dans son action contre Rich Energy Limited, William Storey et le concepteur du logo, Staxoweb Limited. ATB affirmait que le logo de Rich, représentant un cerf, enfreignait les droits d'auteur de celui de Whyte Bikes, et a eu gain de cause.
C'est la juge Melissa Clarke qui a tranché jeudi dernier, mais les détails n'ont été révélés qu'hier par la Cour de la propriété intellectuelle des entreprises. Les prévenus avaient demandé à faire appel de la décision d'origine par la Cour d'Appel, sans succès. Cependant, ils peuvent encore demander à la Cour d'Appel elle-même la permission de faire appel, mais cela doit être fait d'ici le 18 juillet. Ils avaient demandé un délai de trois mois, ils n'ont eu droit qu'à trois semaines.
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D'ici le 1er août, les accusés devront "donner ou envoyer au Plaignant, ou détruire ou faire détruire, ou modifier afin qu'ils ne soient plus en infraction, tous les exemplaires en infraction et tous les produits spécialement conçus ou adaptés pour faire les exemplaires en infraction, en leur possession ou contrôle au Royaume-Uni".
Les accusés devront rembourser les frais d'ATB, à hauteur de 35 416 £ (39 612 €), d'ici le 13 juillet, tandis que les dommages et intérêts quant à l'infraction liée aux droits d'auteur seront évalués lors d'une audience ultérieure. De plus, Storey doit fournir des informations qui clarifieront la situation financière de Rich Energy, y compris sa relation avec Haas, d'ici le 1er août :
- "Le nombre total de ventes de cannettes Rich Energy arborant le logo du premier accusé [Rich Energy Limited, ndlr] au Royaume-Uni et dans le monde entier, et les sommes totales perçues grâce à ces ventes ;
- Le nombre total de ventes de tout autre produit arborant le logo du premier accusé au Royaume-Uni et dans le monde entier, et les sommes totales perçues grâce à ces ventes ;
- Une estimation des coûts engendrés par les ventes en question, et une explication de la manière dont cette estimation a été atteinte ;
- Des chiffres montrant toute somme d'argent investie ou donnée au premier accusé, y compris – afin de lever toute ambiguïté – les sommes investies ou données au premier accusé en lien avec son sponsoring de Haas F1 Team ;
- Toute somme d'argent investie par des tiers dans toute autre entreprise ou entité contrôlée par le deuxième accusé [William Storey, ndlr] en lien avec et/ou conformément au sponsoring de Haas F1 Team par le premier accusé ;
- Les détails complets de toute somme d'argent payée ou payable à Haas F1 Team conformément au sponsoring de Haas F1 Team par le premier accusé, indiquant dans chaque cas si de telles sommes ont été payées ou sont payables par le premier accusé ou par toute autre entité ;
- Une estimation de la proportion des 50 000 £ (55 868 €) payées au troisième accusé [Staxoweb Limited, ndlr] pour produire, entre autres, un logo pour le premier accusé, qui sont imputables à la conception du logo, et une explication de la manière dont cette estimation a été atteinte."
Il reste à voir si la date du 18 juillet permettra à Rich Energy d'utiliser son logo au Grand Prix de Grande-Bretagne ; la marque a demandé à Haas de ne pas l'employer depuis le Grand Prix du Canada. Contacté par Motorsport.com, un porte-parole de l'écurie n'a pas souhaité faire de commentaire sur les derniers événements.
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